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CONDITIONS GENERALES DE VENTE  

Les présentes conditions régissent la vente en ligne des produits présentés sur le site « oroccaz.fr  oroccaz.com bijouxoccasion.com bijouxoccasion.fr » par la SARL Bijouterie LAMY. En commandant sur ce site, vous confirmez votre approbation des présentes conditions de vente dans leur intégralité. Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de votre commande.

 
INFORMATIONS LEGALES :
Nom du site internet : oroccaz.fr oroccaz.com bijouxoccasion.fr bijouxoccasion.com
SARL Bijouterie LAMY
1 bd de Courtais.
03100 Montluçon
Tel 09.61.42.51.50
e-mail (espace contact du site).
Immatriculation au Registre de Commerce de Montluçon : RCS Montluçon 917 350 159 0013.
N° intracommunautaire FR 51917350159.
MODALITE DE PAIEMENT :
Vous pouvez effectuer votre règlement par:
 
Par virement bancaire pour les achats livrables en France.
 
Par carte bleue système 3D SECURE.
 
Par Chèque bancaire en euros à l´ordre de Bijouterie LAMY : OROCCAZ accompagné de la photocopie recto verso de votre pièce d´identité ainsi que la confirmation de commande pour les achats livrables en France.
Il faudra attendre la validation de votre règlement par notre banque pour déclencher l’expédition de votre  commande. Ce délai, en moyenne, est d’une quinzaine de jours.
 
Pour les achats à régler en plusieurs fois, veuillez prendre contact directement avec notre magasin de Montluçon.
 
TERRITORIALITE :
Vos achats sont livrables uniquement en France métropolitaine.

DELAI DE RETRACTATION :
Conformément à la législation en vigueur sur la vente par correspondance, vous disposez de 14 jours à
compter de la date de réception pour nous retourner votre achat.
Les bijoux ayant subi une modification de taille ou une personnalisation, ne pourront pas être repris.
 
CONDITIONS DE REPRISE :
Les produits ne seront repris qu´aux conditions suivantes :
Produit dans leur état de livraison.
Produit dans l´écrin qui accompagnait la livraison.
Produit avec l´étiquette scellée.
Produit retourné avec la copie de sa facture.
Si l´une de ces pièces venait à manquer et tout particulièrement l´étiquette d´authentification, nous ne
pourrons effectuer la reprise.
 
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT:
Dans un délai de 14 jours maximum à compter de la réception du bijou, nous procèderons au remboursement par chèque ou par virement déduction faite le cas échéant des frais de transport.
 
DELAIS ET MODE DE LIVRAISON :
Tous les produits visibles sur le site sont livrables dans les conditions suivantes:
 
Pour les achats effectués par carte bleue 3D SECURE, il faudra compter une expedition au maximum le mardi suivant la transaction.
 
Pour les achats effectués par virement il faudra compter un maximum de 5 jours ouvrables avant l´expédition de votre commande.
 
Pour les achats effectués par chèque.
La commandes sera réservées pendant 7 jours jusqu´à la réception de votre règlement.
il faudra attendre la validation de cette transaction par notre banque avant l´expédition de votre commande. Ce délai, en moyenne, est de 14 de jours après la remise en banque du chéque.
 
Les bijoux seront expédiés dans des paquets sécurisés nécessitant la signature du destinataire. Ils seront assurés durant le transport.
 
  
INFORMATIONS RELATIVES A LA TVA : 
La facture que vous recevrez sera toutes taxes comprises, avec une information si la TVA s´applique de façon classique, ou si cette dernière s´applique conformément à la législation sur les biens d´occasion. Si vous souhaitez une facture avec le détail, il faudra nous en faire expressément la demande par e-mail après réception de votre facture. 

INFORMATIONS RELATIVES AUX GARANTIES ET L´ETAT DE BIJOU:
Pour l´horlogerie d´occasion, elle bénéficie d´une garantie de 6 mois pièces et main d´œuvre dans les conditions normales d´utilisation (sauf mention spéciale dans le descriptif). Les défauts résultant d’accident, d’utilisation impropre ou abusive, (chocs, écrasements, contact avec l’eau, etc.), d’usage de piles non conformes, de tentative de manipulation ou de réparation non effectuées par nos services, sont expressément exclus de notre garantie.
Pour l´horlogerie neuve, la garantie légale s´applique.
Pour les bijoux neufs, la garantie légale s´applique.
Pour les bijoux d´occasion, nous nous appliquons à sélectionner des bijoux qui sont dans un état qu´en tant que professionnel nous estimons de qualité suffisante pour vous satisfaire compte tenu du prix payé. Pour chaque produit un indice sur l´état du bijou est mentionné sur le site et sera retranscrit sur le facture. 
La mention « COMME NEUF » correspond comme la mention le laisse supposé que le bijou est quasiment dans l’état d’un bijou sortant de fabrication (aucune trace de porté). La mention « BON » correspond à des bijoux ayant été portés mais ne présentant pas des traces anormales d’usure (Sauf mention particulière dans le descriptif). La mention « USURE DU TEMPS » correspond à des bijoux ayant des traces importantes d’usure ou des traces d’accidents mais qui laissent quand même à ce bijou la chance d’échapper à sa destruction.
Nous nous efforçons d´apporter un descriptif le plus précis possible, ainsi que des représentations photographiques les plus réalistes possible. Aucune erreur technique ou typographique ne pourra donner lieu à réclamation. 
 
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRIX:
Pour le bijou d´occasion, une mention prix neuf peut apparaître, ce prix correspond au prix de vente à neuf du produit présenté (ou jour de l´inscription sur le site) en vente dans une réseau traditionnel de commercialisation.
    
INFORMATIONS SUR LES POINCONS ET LES POIDS DES PRODUITS :
Tous les produits que nous commercialisons sont poinçonnés en règle avec la législation française sur les métaux précieux. Le poids des produits peut légèrement varier, en effet les bijoux sont pesés avant leur remise en état et leur restauration éventuelle.    

DROIT APPLICABLE ET LITIGES : 
Le présent contrat est soumis au droit français. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de contestation portant sur l´application ou l´interprétation de ce contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, les conflits seront résolus par le tribunal de commerce de Montluçon.  

 


 


accessoire. (0) alliance (26) anneau ressort (2) argenterie (20) bagues (152) bijou religieux (29) boucles d'oreilles (49)
boutons de manchette (14) bracelet (66) bracelet montre (5) broche (64) carnet de bal (2) chaîne de cheville (0) chaine de montre (7)
chevaliere (2) clef de montre (16) collier (91) complementaire (3) diamant (0) fermoir (0) fermoir de collier (0)
medaille d'amour (1) montre dame (9) montre de poche (1) montre homme (2) monture (0) mousqueton (12) objet de vitrine (0)
parure (0) passant de collier (0) pendentif (88) pendentif zodiaque (6) pic cravate. (11) pierres sur papier (31) pince cravate. (1)
porte clef (0) reveil (0) stylo (0)